Alain Dubail

De: Dubail (Alain, Jean, Gabriel)
secrétaire général adjoint de l'Institut national des hautes études de sécurité ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Dubail (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000419714(source JORF)
inscription
28 Mars 200328/03/2003
De: Dubail (Alain)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000533228(source JORF)
admission
30 Avril 199530/04/1995
De: Dubail (Alain)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de la Côte-d'Or
Groupe:
Préfecture de la Côte-d'Or
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000169796(source JORF)
nomination
29 Mars 199129/03/1991
De: Dubail (Alain)
JORFTEXT000000717524(source JORF)
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dubail (Alain)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000341784(source JORF)
admission
28 Janvier 199028/01/1990